Les œuvres proposées par les chercheurs des work-packages scientifiques sont libres des droits (sur la base d'un contrat avec les auteurs du livre) et la cession est accordée pour la langue et le pays de publication.

Rappel!
La mention légale, l’insertion des logos, ainsi que la mention de la contribution du (ou des) chercheur(s) sont obligatoires pour toutes les publications du réseau RAMSES² qu’elles bénéficient ou non d’une aide à la publication.